Date Ordre du jour Document
14/11/2011 Réunion du conseil municipal le 14/11/2011

Le prochain conseil municipal aura lieu à la mairie de Zimmerbach le lundi 14 novembre 2011 à...

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04/07/2011 Réunion du conseil municipal du 04/07/2011

Vote du Procès-Verbal du 23/05/2011

1° Projet de schéma de la coopération intercommunale;

2° Décision...

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23/05/2011 Réunion du conseil municipal du 23/05/2011

Vote du Procès-Verbal du 18/04/2011

1° Modification des statuts du S.I.V.O.M. de Wintzenheim;

2° Modification des statuts du...

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18/04/2011 Réunion du conseil municipal du 18/04/2011

L’ordre du jour: Séance...

21/03/2011 Réunion du conseil municipal du 21/03/2011

ORDRE DU JOUR

Vote du Procès-Verbal du 31/01/2011

1° Budget 2011: Ecole Charles Perrault;

2° EAU:...

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31/01/2011 Réunion du conseil municipal du 31/01/2011

ORDRE DU JOUR

Vote du Procès-Verbal du 22/11/2010

1° O.N.F. – programme...

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22/11/2010 Réunion du conseil municipal du 22/11/2010

Vote du Procès-Verbal du 25/10/2010 1° Révision du P.O.S. en vue de sa transformation en P.L.U. ; 2° Acquisition de parcelles à intégrer...

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25/10/2010 Réunion du conseil municipal du 25/10/2010

Vote du Procès-Verbal du 20/09/2010

1° Désignation:

- des agents recenseurs et rémunération;

- du coordonnateur...

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20/09/2010 Réunion du conseil municipal du 20/09/2010

Vote du Procès-Verbal du 23/08/2010

1° Acquisitions de terrains;

2° Projet de schéma de cohérence territoriale...

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23/08/2010 Conseil municipal du 23/08/2010

Vote du Procès-Verbal du 31/05/2010

1) Budget eau : mises en non –valeur

2) Budget eau: décision modificative

3)...

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31/05/2010 Conseil municipal du 31 mai

ORDRE DU JOUR

Vote du Procès-Verbal du 26/04/2010

1° Réfection calvaire Croix...

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26/04/2010 Conseil municipal du 26 avril

Vote du Procès-Verbal du 22/03/2010

1° Salle multi-activités (lieu d'implantation- révision POS)

2° Modification statuts...

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22/03/2010 Vote du Procès-Verbal du 22/02/2010

Vote du Procès-Verbal du 22/02/2010

1° Compte administratif de la commune – exercice 2009 et compte de gestion;

2°...

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22/02/2010 Vote du Procès-Verbal du 07/12/2009

1° Budget 2010 : Ecole Charles Perrault ; 2° EAU : tarif de l’eau et tarif des locations de compteurs ; 3° Concession cimetière ; 4°...

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07/12/2009 Vote du Procès-Verbal du 05/10/2009 1° Programme travaux patrimoniaux forêt communale 2010 ; 2° Acquisitions terrains ; 3° Enfouissement réseaux
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05/10/2009 Vote du Procès-Verbal du 15/06/2009 1° Agrément garde-chasse ; 2° Renouvellement agrément gardes-chasse ; 3° Décision modificative – budget commu
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15/06/2009 Vote du Procès-Verbal du 27/04/2009 1° Bail de la SEMCLOHR ; 2° Distraction régime forestier pour le verger communal ; 3° Jardin du souvenir ; 4
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27/04/2009 Vote du Procès-Verbal du 30/03/2009 1° Statuts et conventions du périscolaire ; 2° Demande de cession de terrain ; 3° Don du Crédit Mutuel pour l
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30/03/2009 Vote du Procès-Verbal du 23/02/2009 1° Vote des quatre taxes ; 2° Compte administratif du lotissement Val-Saint-Grégoire – exercice 2008 - compte
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23/02/2009 Vote du Procès-Verbal du 09/02/2009 1° Budget 2009 : Ecole Charles Perrault ; 2° EAU : tarif de l'eau et tarif des locations de compteurs ; 3° Mi
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