Comptes rendus

Le prochain conseil municipal aura lieu à la mairie de Zimmerbach le lundi 24 septembre 2012 à 20h00.

L’ordre du jour : Séance ordinaire

1° Vote du Procès-Verbal du 04/06/2012 ;
2° Fonds de concours pour l’agrandissement du dépôt communal ;
3° Décision modificative n° 1 ;
4° Décision modificative n° 2 ;
5° Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable
(P.L.U.) ;
6° Don du Club de Pétanque ;
7° Acquisition de terrain ;
8° Création d’un poste permanent ;
9° Rapport d’activité 2011 du Syndicat d’électricité du Haut-Rhin ;
10° Rapport d’activité 2011 du Syndicat mixte d’assainissement du Vignoble ;
11° Rapport annuel sur le bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité
et des conditions de travail ;
12° Adhésion de la Communauté de communes du Pays du Ried Brun à la C.A.C. ;
13° Location au 10 rue Principale ;

POINTS DIVERS