27/04/2009 |
Vote du Procès-Verbal du 30/03/2009
1° Statuts et conventions du périscolaire ;
2° Demande de cession de terrain ;
3° Don du Crédit Mutuel pour l
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30/03/2009 |
Vote du Procès-Verbal du 23/02/2009
1° Vote des quatre taxes ;
2° Compte administratif du lotissement Val-Saint-Grégoire – exercice 2008 - compte
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23/02/2009 |
Vote du Procès-Verbal du 09/02/2009
1° Budget 2009 : Ecole Charles Perrault ;
2° EAU : tarif de l'eau et tarif des locations de compteurs ;
3° Mi
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09/02/2009 |
Vote du Procès-Verbal du 20/10/2008
1° Acquisitions foncières ;
2° Remplacement du véhicule : Renault Express ;
3° Taux unitaire vacations funéra
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20/10/2008 |
Vote du Procès-Verbal du 15/09/2008
1° O.N.F. prévisions coupes 2009 ;
2° Décision modificative – budget commune ;
3° Règlement intérieur ;
4° L
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15/09/2008 |
Vote des Procès-Verbaux du 17/06/2008 et du 23/06/2008
1° Complément aux délibérations des indemnités de la municipalité
2° Convention ADAUHR
3° Cr
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23/06/2008 |
Séance extraordinaire
1° Périscolaire :
* création d'une commission :
* autorisation à M. le maire de signer les conventions ;
* subvention au p
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17/06/2008 |
Vote du Procès-Verbal du 19/05/2008
1° Décision modificative (lotissement Val-Saint-Grégoire) ;
2° Désignation d'un délégué pour le Groupement cyn
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19/05/2008 |
Vote du Procès-Verbal du 21/04/2008
1° Désignation d'un délégué au Conseil d'Administration à l'Office du Tourisme de Turckheim ;
2° Désignation d
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21/04/2008 |
Vote du Procès-Verbal du 25/03/2008
1°Modification des statuts du Groupement des Employeurs Forestiers ;
2°Arrêté portant mise à jour du P.O.S. ;
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25/03/2008 |
1° Création des commissions et désignation des membres des commissions à bulletins secrets ;
2° Élection des membres du Conseil municipal à divers or
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15/03/2008 |
Installation du conseil municipal
Election du maire
Election des adjoints
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25/02/2008 |
Vote du Procès-Verbal du 04 février 2008
1° Compte administratif de la commune – exercice 2007 et compte de gestion ;
2° Affectation des résultats
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04/02/2008 |
Vote du Procès-Verbal du 19 décembre 2007
1° Dotation Globale d'Équipement 2008 ;
2° Classement voirie communale ;
3° Mise en place d'un garde co
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