07/12/2009 |
Vote du Procès-Verbal du 05/10/2009
1° Programme travaux patrimoniaux forêt communale 2010 ;
2° Acquisitions terrains ;
3° Enfouissement réseaux
|
|
05/10/2009 |
Vote du Procès-Verbal du 15/06/2009
1° Agrément garde-chasse ;
2° Renouvellement agrément gardes-chasse ;
3° Décision modificative – budget commu
|
|
15/06/2009 |
Vote du Procès-Verbal du 27/04/2009
1° Bail de la SEMCLOHR ;
2° Distraction régime forestier pour le verger communal ;
3° Jardin du souvenir ;
4
|
|
27/04/2009 |
Vote du Procès-Verbal du 30/03/2009
1° Statuts et conventions du périscolaire ;
2° Demande de cession de terrain ;
3° Don du Crédit Mutuel pour l
|
|
30/03/2009 |
Vote du Procès-Verbal du 23/02/2009
1° Vote des quatre taxes ;
2° Compte administratif du lotissement Val-Saint-Grégoire – exercice 2008 - compte
|
|
23/02/2009 |
Vote du Procès-Verbal du 09/02/2009
1° Budget 2009 : Ecole Charles Perrault ;
2° EAU : tarif de l'eau et tarif des locations de compteurs ;
3° Mi
|
|
09/02/2009 |
Vote du Procès-Verbal du 20/10/2008
1° Acquisitions foncières ;
2° Remplacement du véhicule : Renault Express ;
3° Taux unitaire vacations funéra
|
|
20/10/2008 |
Vote du Procès-Verbal du 15/09/2008
1° O.N.F. prévisions coupes 2009 ;
2° Décision modificative – budget commune ;
3° Règlement intérieur ;
4° L
|
|
15/09/2008 |
Vote des Procès-Verbaux du 17/06/2008 et du 23/06/2008
1° Complément aux délibérations des indemnités de la municipalité
2° Convention ADAUHR
3° Cr
|
|
23/06/2008 |
Séance extraordinaire
1° Périscolaire :
* création d'une commission :
* autorisation à M. le maire de signer les conventions ;
* subvention au p
|
|
17/06/2008 |
Vote du Procès-Verbal du 19/05/2008
1° Décision modificative (lotissement Val-Saint-Grégoire) ;
2° Désignation d'un délégué pour le Groupement cyn
|
|
19/05/2008 |
Vote du Procès-Verbal du 21/04/2008
1° Désignation d'un délégué au Conseil d'Administration à l'Office du Tourisme de Turckheim ;
2° Désignation d
|
|
21/04/2008 |
Vote du Procès-Verbal du 25/03/2008
1°Modification des statuts du Groupement des Employeurs Forestiers ;
2°Arrêté portant mise à jour du P.O.S. ;
|
|
25/03/2008 |
1° Création des commissions et désignation des membres des commissions à bulletins secrets ;
2° Élection des membres du Conseil municipal à divers or
|
|
15/03/2008 |
Installation du conseil municipal
Election du maire
Election des adjoints
|
|
25/02/2008 |
Vote du Procès-Verbal du 04 février 2008
1° Compte administratif de la commune – exercice 2007 et compte de gestion ;
2° Affectation des résultats
|
|
04/02/2008 |
Vote du Procès-Verbal du 19 décembre 2007
1° Dotation Globale d'Équipement 2008 ;
2° Classement voirie communale ;
3° Mise en place d'un garde co
|
|