Comptes rendus

Le prochain conseil municipal aura lieu à la mairie de Zimmerbach le mardi 20 décembre 2011 à 20h00.

L’ordre du jour: Séance ordinaire

1° Vote du Procès-Verbal du 14/11/2011;

2° D.E.T.R. (Dotation d’équipement des Territoires Ruraux);

3° Demande de défrichement

4° S.I.E.O.M.E.C. – Retrait de 5 communes pour adhésion à la C.A.C.;

5° Variation de l’indice de fermages – année 2011;

6° Fixation des taux de promotion relatif aux avancements de grade;

POINTS DIVERS