Réunion de conseil municipal le 04/06/2012
04/06/2012

Le prochain conseil municipal aura lieu à la mairie de Zimmerbach le lundi 4 juin 2012 à 20h00.

L’ordre du jour : Séance ordinaire

1° Vote du Procès-Verbal du 02/04/2012 ;
2° Mise à disposition d’un assistant de prévention A.P. au S.I.V.U. « Les Lutins du Hohnack » ;
3° Communauté d’Agglomération de Colmar harmonisation du taux Cotisation Foncière des
Entreprises ;
4° Acquisition de parcelles ;
5° Rapport de l’eau ;
6° Demande de réalisation d’un accès pour un local commercial.

POINTS DIVERS