Comptes rendus

Le prochain conseil municipal aura lieu à la mairie de Zimmerbach le lundi 14 novembre 2011 à 20h00.

L’ordre du jour: Séance ordinaire

1° Vote du Procès-Verbal du 29/08/2011;

2° Taxe d’aménagement;

3° C.A.C.: délégués au Conseil communautaire;

délégués à la Commission locale d’évaluationdes transferts de charges

4° C.A.C. – Modification des statuts;

5° Réfection du pont de la Fecht- D.E.T.R. (Dotation d’équipement des Territoires Ruraux) ;

6° Echange de terrain;

POINTS DIVERS