Réunion de conseil municipal le 02/04/2012
02/04/2012

Le prochain conseil municipal aura lieu à la mairie de Zimmerbach le lundi 2 avril 2012 à 20h00.

L’ordre du jour : Séance ordinaire


1° Vote du Procès-Verbal du 20/02/2012 ;
2° Compte administratif de la commune – exercice 2011 et compte de gestion ;
3° Affectation des résultats du compte administratif de la commune 2011 ;
4° Taux des impôts locaux 2012 ;
5° Budget primitif de la commune 2012 ;
6° Demande de subvention ;
7° Contrat de maintenance (école Charles Perrault) ;
8° Marché de maitrise d’œuvre pour le dépôt communal ;


POINTS DIVERS