Réunion de conseil municipal du 06/03/2025
06/03/2025

Le conseil municipal se réunira à la Mairie le jeudi 6 mars 2025 à 19h00

ORDRE DU JOUR

1° Approbation du procès-verbal de la réunion du 13 février 2025 – le maire

Affaires générales de la commune, de ses groupements et de l’agglomération

2° Protection sociale complémentaire – Approbation de l’accord collectif local prévoyance et participation à la procédure de marché public pour la passation d’une convention de participation prévoyance – le maire

Économie et finances

3° Demande de subventions – Passivation de l’escalier de l’école Charles PERRAULT – Thomas HESS

4° Demande de subventions – Réfection de la cuisine du périscolaire – Rosalie FORNARA

5° Révision du loyer du logement de fonction situé à l’école Charles PERRAULT – Thomas HESS

6° Approbation du compte financier unique – Rosalie FORNARA

7° Affectation des résultats du compte financier unique – Rosalie FORNARA

8° Crédits scolaire – Exercice 2025 – Rosalie FORNARA

9° Vote du budget primitif de la commune – exercice 2025 – Rosalie FORNARA

10° Vote des taux des impôts directs locaux – Rosalie FORNARA

11° Attribution de subventions aux associations – Magali DALLOZ

12° Redevance 2025 pour l’occupation du domaine public routier communal due par les opérateurs de télécommunications – Rosalie FORNARA

Subventions

13° Demandes de subventions – Rosalie FORNARA

POINTS DIVERS