Comptes rendus

Le conseil municipal se réunira à la Mairie le lundi 2 décembre 2024 à 19h30

ORDRE DU JOUR

1° Approbation du procès-verbal de la réunion du 21 octobre 2024 – le maire

Affaires générales de la commune, de ses groupements et de l’agglomération

2° Augmentation de la participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire prévoyance dans le cadre de la convention de participation mutualisée proposée par le centre de gestion – le maire

3° Renouvellement de la convention territoriale globale avec la CAF du Haut-Rhin – le maire

4° Adhésion à la mission mutualisée RGPD proposée conjointement par le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Haut-Rhin et celui de Meurthe-et-Moselle, et désignation d’un délégué à la protection des données (DPD) – le maire

Affaires rurales et environnement

5° Lutte contre les déchets abandonnés – Convention avec CITEO – le maire

Économie et finances

6° Autorisation de paiement des dépenses d’investissement sur le budget primitif 2025 – Rosalie FORNARA

7° Demande de subvention – Réfection d’un chemin viticole rue des Trois Epis secteur Eichtall – Thomas HESS

8° Demande de subvention – Réfection de la chaussée du pont de la Fecht – Thomas HESS

9° Demande de subvention – Réfection du trottoir rue des fleurs – Thomas HESS

10° Demande de subvention – Passage de l’équipement téléphonique de la mairie à l’IP – Rosalie FORNARA

11° Demande de subvention – Réaménagement de l’aire de jeux – Magali DALLOZ

12° Variation de l’indice de fermage et bail rural 2025 – M. Jacky OTTMANN – Rosalie FORNARA

13° Variation de l’indice de fermage et bail rural 2025 – M. Hervé OTTMANN

14° Location de l’ancienne décharge – Année 2025 – Rosalie FORNARA

15° Location terrain communal : M. et Mme Bruno WISSLER – Année 2025 – Rosalie FORNARA

16° Location du jardin à Mme Paulette SCHORR – Année 2025 – Rosalie FORNARA

17° Mise en location des places de stationnement au parking du 5 février – Monsieur Thierry SCHMITT – Année 2025 – Rosalie FORNARA

18° Mise en location des places de stationnement au parking du 5 février – Salon de coiffure « Hair Passion » – Année 2025 – Rosalie FORNARA

19° Mise en location des places de stationnement au parking du Hohnack – Restaurant « Au raisin d’or » - Année 2025 – Rosalie FORNARA

20° Location de l’emplacement du panneau publicitaire à l’abribus par le caveau-restaurant « Au raisin d’or » - Année 2025 – Rosalie FORNARA

21° Loyer du logement de fonction situé à l’école Charles PERRAULT – Année 2025 – Rosalie FORNARA

22° Loyer du logement communal situé au presbytère – Année 2025 – Rosalie FORNARA

23° Tarifs des concessions au cimetière communal – Année 2025 – Rosalie FORNARA

Subventions

24° Demandes de subventions – Magali DALLOZ

POINTS DIVERS