Comptes rendus

Le conseil municipal se réunira à la Mairie le lundi 21 octobre 2024 à 19h30

ORDRE DU JOUR

1° Approbation du procès-verbal de la réunion du 12 septembre 2024 – le maire

Affaires générales de la commune, de ses groupements et de l’agglomération

2° Prolongation de la convention de participation prévoyance et révision des taux de cotisation au 1er janvier 2025 – le maire

3° Convention de résidence entre la commune et la Comédie de Colmar – Rosalie FORNARA

4° Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif et non-collectif, de l’eau potable et de l’élimination des déchets 2023– le maire

Économie et finances

5° Demande de subventions – Installation de luminaires LED sous le préau de l’école – le maire

6° Décision modificative – Rosalie FORNARA

Urbanisme et travaux

7° Acquisition de parcelles en la forme administrative – le maire

8° Rapport triennal relatif à l’artificialisation des sols – le maire

Subventions

8° Demandes de subventions – Rosalie FORNARA

POINTS DIVERS