Colmar Agglomération
32 cours Sainte Anne - BP 80197
68 000 Colmar
Le conseil municipal se réunira à la Mairie le jeudi 12 septembre 2024 à 19h15
ORDRE DU JOUR
1° Approbation du procès-verbal de la réunion du 5 juin 2024 – le maire
Affaires générales de la commune, de ses groupements et de l’agglomération
2° Présentation du rapport social unique – le maire
Économie et finances
3° Demande de subventions – Installation d’écluses routières – Thomas HESS
4° Demande de subventions – Remplacement du battant de cloche à l’église saint Georges – Thomas HESS
5° Modification de demande de subvention - Aménagement d’un chemin rural et viticole dit du « Engelhof » - Thomas HESS
6° Mise en location des places de stationnement au parking du Hohnack – Restaurant « Au raisin d’or » - Rosalie FORNARA
Urbanisme et travaux
7° Acquisition de parcelles en la forme administrative – le maire
8° Convention de mandat de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la reprise de la pile de pont de la Fecht – le maire
9° Convention de répartition des charges d’entretien des RD en agglomération – Thomas HESS
10° Rapport triennal relatif à l’artificialisation des sols – le maire
Subventions
11° Demandes de subventions – Magali DALLOZ
POINTS DIVERS