Réunion de conseil municipal du 12/09/2024
12/09/2024

Le conseil municipal se réunira à la Mairie le jeudi 12 septembre 2024 à 19h15

ORDRE DU JOUR

1° Approbation du procès-verbal de la réunion du 5 juin 2024 – le maire

Affaires générales de la commune, de ses groupements et de l’agglomération

2° Présentation du rapport social unique – le maire

Économie et finances

3° Demande de subventions – Installation d’écluses routières – Thomas HESS

4° Demande de subventions – Remplacement du battant de cloche à l’église saint Georges – Thomas HESS

5° Modification de demande de subvention - Aménagement d’un chemin rural et viticole dit du « Engelhof » - Thomas HESS

6° Mise en location des places de stationnement au parking du Hohnack – Restaurant « Au raisin d’or » - Rosalie FORNARA

Urbanisme et travaux

7° Acquisition de parcelles en la forme administrative – le maire

8° Convention de mandat de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la reprise de la pile de pont de la Fecht – le maire

9° Convention de répartition des charges d’entretien des RD en agglomération – Thomas HESS

10° Rapport triennal relatif à l’artificialisation des sols – le maire

Subventions

11° Demandes de subventions – Magali DALLOZ

POINTS DIVERS