Réunion de conseil municipal du 05/06/2024
05/06/2024

Le conseil municipal se réunira à la Mairie le mercredi 5 juin 2024 à 20h00

ORDRE DU JOUR

1° Approbation du procès-verbal de la réunion du 16 avril 2024 – le maire

Affaires générales de la commune, de ses groupements et de l’agglomération

2° Approbation de l’état du personnel – le maire

3° Convention de mise à disposition d’un agent en charge d’assurer une fonction d’inspection dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail (ACFI) – le maire

4° Convention d’adhésion au service de missions temporaires du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Haut-Rhin – le maire

5° Modification des délégués au syndicat mixte de la Fecht – Thomas HESS

Économie et finances

6° Demande de subventions – Remplacement de deux postes informatiques – Rosalie FORNARA

7° Tarif des autorisations d’occupation temporaires (AOT) relatives à l’installation de marchands ambulants – Rosalie FORNARA

8° Tarifs de location des salles communales 2024-2025 – Magali DALLOZ

Renouvellement de concessions

9° Concession en forêt communale – commune de WALBACH – Magali DALLOZ

Sécurité civile

10° Mise à jour du plan communal de sauvegarde à partir du 1er juillet 2024 – Pierre WITTMER

POINTS DIVERS