Réunion de conseil municipal du 16/04/2024
16/04/2024

Le conseil municipal se réunira à la Mairie le mardi 16 avril 2024 à 20h00

ORDRE DU JOUR

1° Approbation du procès-verbal de la réunion du 14 mars 2024 – le maire

Moyens généraux et ressources humaines

2° Suppression d’un poste permanent – le maire

3° Création d’un poste permanent– le maire

4° Tableau des effectifs – Mise à jour– le maire

Économie et finances

5° Demande de subventions – Travaux de voirie – Thomas HESS

6° Modification de demande de subvention au titre de la DETR – Construction d’un nouveau préau – Thomas HESS

7° Modification de demande de subvention à la Collectivité Européenne d’Alsace– Construction d’un nouveau préau – Thomas HESS

8° Modification de demande de fonds de concours à Colmar Agglomération – Construction d’un nouveau préau – Thomas HESS

9° Taxe intérieure sur la consommation finale d’électricité – Part communale – Rosalie FORNARA

École

10° Subvention supplémentaire – École Charles PERRAULT – Rosalie FORNARA

Urbanisme et patrimoine

11° Acquisitions foncières – rue saint Gilles – Thomas HESS

12° Adhésion à la politique de la maison alsacienne du XXIème siècle de la collectivité européenne d’Alsace – le maire

POINTS DIVERS