Comptes rendus

Le conseil municipal se réunira à la Mairie le jeudi 14 mars 2024 à 20h30

ORDRE DU JOUR

1° Approbation du procès-verbal de la réunion du 1er février 2024 – le maire

Moyens généraux et ressources humaines

2° Dispositif de signalement et de traitement des atteintes volontaires à l’intégrité physique, des actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral, de harcèlement sexuel, d’agissements sexistes et des menaces ou tout acte d’intimidation – le maire

Économie et finances

3° Approbation du compte de gestion 2023 du trésorier de Colmar municipal – Rosalie FORNARA

4° Vote du compte administratif 2023 – Rosalie FORNARA

5° Affectation des résultats du compte administratif de la commune 2023 – Rosalie FORNARA

6° Crédits scolaires – exercice 2024 – Rosalie FORNARA

7° Vote du budget primitif de la commune – exercice 2024 – Rosalie FORNARA

8° Vote des taux des impôts directs locaux – Rosalie FORNARA

9° Diminution des indemnités de fonction du maire – Rosalie FORNARA

10° Redevance 2024 pour l’occupation du domaine public routier communal par les opérateurs de télécommunications – Magali DALLOZ

11° Attribution de subventions aux associations

12° Demandes de subventions – Rosalie FORNARA

POINTS DIVERS