Comptes rendus

Le conseil municipal se réunira à la Mairie le vendredi 15 décembre 2023 à 19h00.

ORDRE DU JOUR

1° Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 octobre 2023 – le maire

Moyens généraux et ressources humaines

2° Mise à disposition d’un rédacteur territorial pour la période 2024-2026 - le maire

3° Mise à disposition d’un assistant de prévention – le maire

4° Révision des taux de cotisation au 1er janvier 2024 pour la protection sociale complémentaire risque prévoyance – le maire

5° Avis sur la composition de la « conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols » - le maire

Économie et finances

6° Autorisation de paiement des dépenses d’investissement sur le budget primitif 2024 - Rosalie FORNARA

7° Variation de l’indice de fermage – M. Jacky OTTMANN – Rosalie FORNARA

8° Variation de l’indice de fermage – M. Hervé OTTMANN – Rosalie FORNARA

9° Location de l’ancienne décharge – année 2024 – Rosalie FORNARA

10 Location d’un terrain communal – M. et Mme Bruno WISSLER – Année 2024 – Rosalie FORNARA

11° Location du jardin à Mme Paulette SCHORR – année 2024 – Rosalie FORNARA

12° Mise en location des places de stationnement au parking du 5 février – Monsieur Thierry SCHMITT – année 2024 – Rosalie FORNARA

13° Mise en location des places de stationnement au parking du 5 février – Salon de coiffure « Hair’passion » – année 2024 – Rosalie FORNARA

14° Mise en location des places de stationnement au parking du Hohnack – restaurant « Au raisin d’or » - année 2024

15° Loyer du logement de fonction situé à l’école Charles PERRAULT – année 2024 – Rosalie FORNARA

16° Loyer du logement situé au presbytère – année 2024 – Rosalie FORNARA

17° Tarif des concessions au cimetière communal – année 2024

Urbanisme et patrimoine communal

18° Convention concernant a construction d’un silo enterré – M. Pierre-Paul SCHNEIDER – Thomas HESS

19° Convention de servitude entre la commune et RTE pour la maintenance de la liaison aérienne Logelbach-Munster – Thomas HESS

20° Règlement du cimetière communal – Thomas HESS

Affaires rurales et environnement

21° Société de chasse – Désignation de l’estimateur de dégâts de gibier – Magali DALLOZ

22° Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des ZAENR – le maire

POINTS DIVERS