Comptes rendus

Le conseil municipal se réunira à la Mairie le jeudi 14 septembre 2023 à 20h30.

ORDRE DU JOUR

1° Approbation du procès-verbal de la réunion du 08 août 2023 – le maire

2° Désignation d’un suppléant au SIVOM de Wintzenheim - le maire

3° Présentation du rapport social unique – le maire

4° Gratification des stagiaires étudiants – le maire

5° Convention de financement d’un poste de stagiaire avec la commune de Turckheim – le maire

6° Décision modificative – Rosalie FORNARA

7° Redevance 2023 pour l’occupation du domaine public routier communal due par les opérateurs de télécommunications – Rosalie FORNARA

8° Demande de fonds de concours à Colmar Agglomération – Rosalie FORNARA

9° Demande de subvention à la Collectivité Européenne d’Alsace – Rosalie FORNARA

10° Acquisitions foncières– Thomas HESS

11° Conclusion d’un bail de location d’un terrain nu avec M. Guillaume ANNEHEIM – Thomas HESS

12° Conclusion d’un bail rural à long terme 2024-2033 avec M. Hervé OTTMANN – Magali DALLOZ

13° Affectation du produit de la chasse pour le bail 2024-2033 – Magali Dalloz

14° Mise en location de la chasse pour le bail 2024-2033 – Magali Dalloz

15° Demande de subvention à la Région Grand Est – Magali DALLOZ

16° Modification des tarifs de location des salles communales – Magali DALLOZ

17° Délibération portant approbation de la motion pour les travaux de déviation de Châtenois – le maire

18° Délibération portant approbation de la motion « Zéro artificialisation nette » de l’AMRF – le maire

19° Demande de subvention – Pierre WITTMER

POINTS DIVERS