Comptes rendus

Le conseil municipal se réunira à la Mairie, le samedi 27 mai 2023 à 10h00

ORDRE DU JOUR

1° Approbation du procès-verbal de la réunion du 05 avril 2023 – le maire

2° Délibération portant mise en place et désignation du référent déontologue pour les élus - le maire

3° Décision modificative – Rosalie FORNARA

4° Organisation de la semaine scolaire – année scolaire 2023/2024 – Rosalie FORNARA

5° Subvention supplémentaire : école Charles PERRAULT – Rosalie FORNARA

6° Affectation du produit de la chasse – Magali DALLOZ

7° Réalisation du projet « Défis famille à biodiversité positive » porté par le Parc naturel régional des Ballons de Vosges en 2023 – Magali DALLOZ

8° Adhésion de la commune de Zimmerbach à la charte régionale d’entretien et de gestion des espaces communaux publics, dans le cadre de la démarche « Eau et biodiversité et de l’opération « Commune nature » - Magali DALLOZ

9° Tarifs de location des salles communales – Magali DALLOZ

10° Demande de subvention – Magali Dalloz

11° Don – Magali Dalloz

12° Bail à usage d’habitation entre la commune et Monsieur Alain ROBERT – Thomas HESS

13° Fixation du tarif pour les autorisations d’occupation temporaire (AOT) relatives à l’installation de marchands ambulants – Didier MAQUIN

POINTS DIVERS