Colmar Agglomération
32 cours Sainte Anne - BP 80197
68 000 Colmar
Le conseil municipal se réunira à la Mairie, le mercredi 05 avril 2023 à 20h00
ORDRE DU JOUR
1° Approbation du PV de la réunion du 06 mars 2023 – le maire
2° Approbation du contrat de territoire région de Colmar avec la collectivité européenne d’Alsace – le maire
3° Rapport de la chambre régionale des comptes sur la gestion de Colmar agglomération – exercices 2016 et suivants – le maire
4° Désignation d’un représentant de la commune à la démarche d’élaboration et de mise en œuvre du GERPLAN de Colmar Agglomération – le maire
5° Participation à l’action « élu rural relais de l’égalité » et désignation d’un élu relais au sein du conseil municipal – le maire
6° Motion demandant le respect du Droit Local en vue du maintien pour le personnel de Colmar Agglomération d'une durée annuelle de travail effectif de 1 592 h – le maire
7° Suppression d’un poste permanent – le maire
8° Création de deux postes permanents – le maire
9° Tableau des effectifs – mise à jour – le maire
10° Demande de subvention – Aide à l’investissement de la caisse d’allocations familiales 68 – Thomas HESS
11° Motion de soutien à la création d’un centre de ressources territorial – Magali DALLOZ
12° Demande de subventions – Magali DALLOZ
POINTS DIVERS