Réunion de conseil municipal du 05/04/2023
05/04/2023

Le conseil municipal se réunira à la Mairie, le mercredi 05 avril 2023 à 20h00

ORDRE DU JOUR

1° Approbation du PV de la réunion du 06 mars 2023 – le maire

2° Approbation du contrat de territoire région de Colmar avec la collectivité européenne d’Alsace – le maire

3° Rapport de la chambre régionale des comptes sur la gestion de Colmar agglomération – exercices 2016 et suivants – le maire

4° Désignation d’un représentant de la commune à la démarche d’élaboration et de mise en œuvre du GERPLAN de Colmar Agglomération – le maire

5° Participation à l’action « élu rural relais de l’égalité » et désignation d’un élu relais au sein du conseil municipal – le maire

6° Motion demandant le respect du Droit Local en vue du maintien pour le personnel de Colmar Agglomération d'une durée annuelle de travail effectif de 1 592 h – le maire

7° Suppression d’un poste permanent – le maire

8° Création de deux postes permanents – le maire

9° Tableau des effectifs – mise à jour – le maire

10° Demande de subvention – Aide à l’investissement de la caisse d’allocations familiales 68 – Thomas HESS

11° Motion de soutien à la création d’un centre de ressources territorial – Magali DALLOZ

12° Demande de subventions – Magali DALLOZ

POINTS DIVERS