Réunion de conseil municipal du 21/09/2022
21/09/2022

Le conseil municipal se réunira à la Mairie, le mercredi 21 septembre 2022 à 20h00

ORDRE DU JOUR

1° Approbation du PV de la réunion du 15 juin 2022

2° Demande de DETR 2023 (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) pour l’aménagement de chemins ruraux

3° Demande de fonds de concours à Colmar Agglomération pour les travaux de chemins de vignes Engelhof et Bergpfad

4° Signature d’une convention d’adhésion au service commun d’instruction des autorisations d’urbanisme de Colmar Agglomération

5° Impasse des Alouettes - aménagement de la voirie de l’impasse privée cédée à la commune – chaussée à structure réservoir ; attribution du marché

6° Signature d’une convention de co-maîtrise d’ouvrage entre Colmar Agglomération et la commune – Travaux eaux pluviales impasse des Alouettes

7° Suppression d’un poste permanent

8° Création d’un poste permanent

9° Tableau des effectifs

10° Désignation d’un correspondant incendie et secours pour la commune

11° Attribution de subvention aux écoles de musique

12° Fête de la réunification des 21 et 22 mai 2022 – Attribution d’une subvention et d’un panier garni

POINTS DIVERS