Colmar Agglomération
32 cours Sainte Anne - BP 80197
68 000 Colmar
Le conseil municipal se réunira à la Mairie, le mercredi 15 juin 2022 à 20h00
ORDRE DU JOUR
1° Approbation du PV de la réunion du 06 avril 2022 – le maire
2° Création d’un poste permanent de rédacteur à compter du 1er septembre 2022 – le maire
3° Tableau des effectifs – Mise à jour – le maire
4° Droit à la résolution d’un immeuble cadastré section 1 n° 220/16 – le maire
5° Budget 2023 – Adoption de la nomenclature M57 simplifiée par la commune à compter du 1er janvier 2023 - Rosalie FORNARA
6° Réforme des règles de publicité à compter du 1er juillet 2022 – choix des modalités de publicité - Rosalie FORNARA
7° Institution ou pas de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2023 – Rosalie FORNARA
8° Tarifs location des salles communales – le maire
9° Campagne de renouvellement ou modification de l’organisation de la semaine scolaire pour la rentrée 2022 – Rosalie FORNARA
10° SIVU « les Lutins du Hohnack » - Signature d’une convention pour la garde exceptionnelle d’enfants par des bénévoles – Rosalie FORNARA
11° Mise à jour du plan communal de sauvegarde à compter du 01 juillet 2022 – Pierre WITTMER
12° Consultation du Plan de Gestion des Risques d’Inondation 2022/2027 – avis à émettre – le maire
13° Motion contre l’arrêt du bibliobus dans la commune – le maire
14° Don de 100,- € – le maire
POINTS DIVERS