Comptes rendus

Le conseil municipal se réunira à la Mairie, le jeudi 9 décembre 2021 à 20h

ORDRE DU JOUR

1° Approbation du PV de la réunion du 07-10-2021 – le Maire

2° Adoption du rapport d’évaluation des charges transférées 2021 – le Maire

3° Modification de l’attribution de compensation 2021 et suivantes – le Maire

4° Abrogation de la délibération n° 13 du 28 août 2021 – le Maire

5° Instauration du télétravail pour 2 agents du secrétariat à compter du 1er janvier 2022 le Maire

6° Variation de l’indice de fermage – le Maire

7° Location de l’emplacement du panneau publicitaire à l’abribus par le caveau-restaurant « Au raisin d’Or » année 2022 – le Maire

8° Mise en location des places de stationnement au parking du Hohnack – restaurant « Au raisin d’Or » - année 2022 – le Maire

9° Mise en location des places de stationnement au parking du 5 février – salon de coiffure « Hair Passion » - année 2022 – le Maire

10° Mise en location des places de stationnement au parking du 5 février – « monsieur Thierry SCHMITT » - année 2022 – le Maire

11° Loyer du logement communal situé au presbytère – année 2022 – le Maire

12° Loyer du logement communal situé à l’école Charles Perrault– le Maire

13° Location de l’ancienne décharge – année 2022 – Thomas HESS

14° Location terrain communal : Monsieur et madame Bruno WISSLER – année 2022 – Thomas HESS

15° Location du jardin à Madame Paulette SCHORR – année 2022 – Thomas HESS

16° Tarifs des concessions au cimetière communal – année 2022 – Thomas HESS

17° Mise à disposition d’un adjoint administratif principal de 2ème classe- renouvellement pour 2 ans – le Maire

18° Demande de subventions – le Maire

POINTS DIVERS