Comptes rendus

Le conseil municipal se réunira à la Mairie, le jeudi 7 octobre 2021 à 20h

ORDRE DU JOUR

1° Approbation du PV de la réunion du 21-08-2021 – le Maire

2° Approbation du PV de la réunion du 28-08-2021 – le Maire

3° Désignation d’un commissaire titulaire à la Commission Intercommunale des Impôts Directs – le Maire

4° Désignation des délégués à GEMAPI Fecht Amont – le Maire

5° Convention de partenariat pour la constitution et la mise à jour d’un référentiel topographique –amortissement de la dépense à la fin des travaux - le Maire

6° Acquisition d’une parcelle cadastrée en section 14 n°116 – le Maire

7° Acquisitions de 4 parcelles ayant appartenu à Madame Odette VONFELT – le Maire

8° Tarifs location des salles communales – Magali DALLOZ

9° Participation financière de l’association 2ACZ à l’achat de miroirs de danse mobile à roulettes – Magali DALLOZ

10° Participation à la protection sociale complémentaire en matière de prévoyance – nouveaux taux à compter du 1er janvier 2022 – le Maire

11° Rapport annuel avec le bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail – le Maire

POINTS DIVERS