Colmar Agglomération
32 cours Sainte Anne - BP 80197
68 000 Colmar
Le conseil municipal se réunira à la Mairie, le samedi 28 août 2021 à 9h00
ORDRE DU JOUR
1° Approbation du PV de la réunion du 05-05-2021
2° Délégation d’attribution du conseil municipal au maire
3° Modification des statuts de Colmar Agglomération
4° Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes permanent conclue entre Colmar Agglomération et ses communes membres
5° Création des commissions et désignation des membres des commissions
6° Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
7° Désignation des délégués au conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance du canton de Wintzenheim et des communes associées
7a° Désignation des délégués au S.C.O.T. Colmar-Rhin-Vosges
7b° Désignation des délégués à la commission communale consultative de la chasse
7c° Délégation à un adjoint
7d° Désignation d’un correspondant à la défense
8° Désignation d’un coordinateur de l’enquête de recensement de la population
9° Création et nomination des postes d’agents recenseurs en 2022
10° Redevance 2021 : pour l’occupation du domaine public routier communal due par les opérateurs de télécommunications …/…
11° Dégrèvement sur le droit des places de stationnement parking du Hohnack – restaurant « au Raisin d’or »
12° Don de madame Marie-Claude WILDY
13° Gratification financière supplémentaire à un agent du service administratif
14° Décompte du temps de travail des agents publics
15° Rapport d’activités du syndicat d’électricité et de gaz du Rhin
16° Motion de la fédération nationale des communes forestières
POINTS DIVERS