Réunion de conseil municipal du 28/08/2021
28/08/2021

Le conseil municipal se réunira à la Mairie, le samedi 28 août 2021 à 9h00

ORDRE DU JOUR

1° Approbation du PV de la réunion du 05-05-2021

2° Délégation d’attribution du conseil municipal au maire

3° Modification des statuts de Colmar Agglomération

4° Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes permanent conclue entre Colmar Agglomération et ses communes membres

5° Création des commissions et désignation des membres des commissions

6° Désignation des membres de la commission d’appel d’offres

7° Désignation des délégués au conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance du canton de Wintzenheim et des communes associées

7a° Désignation des délégués au S.C.O.T. Colmar-Rhin-Vosges

7b° Désignation des délégués à la commission communale consultative de la chasse

7c° Délégation à un adjoint

7d° Désignation d’un correspondant à la défense

8° Désignation d’un coordinateur de l’enquête de recensement de la population

9° Création et nomination des postes d’agents recenseurs en 2022

10° Redevance 2021 : pour l’occupation du domaine public routier communal due par les opérateurs de télécommunications …/…

11° Dégrèvement sur le droit des places de stationnement parking du Hohnack – restaurant « au Raisin d’or »

12° Don de madame Marie-Claude WILDY

13° Gratification financière supplémentaire à un agent du service administratif

14° Décompte du temps de travail des agents publics

15° Rapport d’activités du syndicat d’électricité et de gaz du Rhin

16° Motion de la fédération nationale des communes forestières

POINTS DIVERS