Comptes rendus

Le conseil municipal se réunira à la Mairie, le mardi 22 décembre 2020 à 20h00

ORDRE DU JOUR

1° Vote de la séance à huis clos ;

2° Vote du Procès-Verbal du 12/10/2020 ;

3° Modification des statuts du Syndicat Mixte des Gardes Champêtres Intercommunaux (brigade verte) ;

4° Don de Mme JAEGY ;

5° Mise à jour du plan communal de sauvegarde (PCS) ;

6° Création d’une réserve communale de sécurité civile (RCSC) ;

7° Fixation de l’amende pour le dépôt illégal de déchets ;

8° Fixation du tarif d’occupation salle du Hohnack par les associations ;

9° Fixation du tarif d’occupation des salles du périscolaire au SIVU Les Lutins du Hohnack ;

10° Révisions/dégrèvements locations 2020 ;

11° Variation de l’indice de fermage ;

12° Quitus à M. SCHNEIDER - mandat de maîtrise d’ouvrage ;

13° Conventions d’objectifs et de financement et convention Territoriale Globale avec la CAF du Haut-Rhin (SIVU Les Lutins du Hohnack) ;

14° Convention de mise à disposition de l'archiviste – Communauté de Communes de la Vallée de Munster ;

15° Convention pour l’instruction d’autorisations d’urbanisme entre la Communauté

d’Agglomération de Colmar et la Commune de Zimmerbach ;

16° Mise à disposition d’un adjoint administratif principal de 2e classe – renouvellement pour 2021 ;

17° Avenant à la concession précaire et révocable entre la commune et M. Stephan OTTMANN (abri de chasse) pour 2021 ;

18° Contrat global de contrôle et de vérification des équipements de l’aire de jeux ;

19° Classement de la voirie communale au 01/01/2020 ;

20° Rapport d’activités de Colmar Agglomération - 2019 ;

21° Création d’un conseil municipal des jeunes de Zimmerbach ;

22° Transfert de la compétence gaz au Syndicat d’Electricité et de Gaz du Rhin ;

23° Demandes de subvention ;

POINTS DIVERS