Réunion de conseil municipal du 12/10/2020
12/10/2020

Le conseil municipal se réunira à la Mairie, le lundi 12 octobre 2020 à 20h00


ORDRE DU JOUR Session ordinaire

1° Vote de la séance à huis clos ;

2° Vote du Procès-Verbal du 04/08/2020 ;

3° Marchés n°01-02-03/2019 – Création d’une salle d’activités dans l’ancienne caserne de pompiers : pénalités de retard des entreprises ;

4° Maintien de la compétence Plan Local d’Urbanisme au niveau communal ;

5° Contrat d’entretien du chauffage des bâtiments communaux ;

6° Proposition d’intégration d’une voie privée en voie communale : Impasse des Alouettes ;

7° Renouvellement de la concession précaire et révocable entre la commune et M. Stephan OTTMANN (abri de chasse) pour 2020 ;

8° Création de la commission pour la salle du Hohnack ;

9° Création de poste ;

10° Mise à jour du tableau des effectifs ;

11° Rapport annuel 2019 avec le bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail ;

POINTS DIVERS