Comptes rendus

Le conseil municipal se réunira à la Mairie, le mardi 2 juin 2020 à 20h00.

ORDRE DU JOUR Session ordinaire

1° Vote de la séance à huis clos ;

2° Vote du Procès-Verbal du 23/05/2020 ;

3° Création des commissions et désignation des membres des commissions ;

4° Élection des membres du conseil municipal à divers organismes ;

4a°Désignation des délégués au Syndicat intercommunal (section : scolaire) ;

4b°Désignation des délégués au Grand pays de Colmar ;

4c°Désignation des délégués au Syndicat fluvial de la Fecht (Epage Fecht Amont) ;

4d°Désignation des délégués au Syndicat Mixte des Gardes champêtres intercommunaux ;

4e°Désignation des délégués au SCOT Colmar-Rhin-Vosges ;

4f°Désignation des délégués au Groupement des employeurs des communes forestières de

Colmar et environs ;

4g°Désignation des délégués au Syndicat départemental d’électricité du Haut-Rhin ;

4h°Désignation d’un délégué au Conseil d’Administration à l’Office du Tourisme de Turckheim ;

4i° Désignation des délégués à la Commission communale consultative de la chasse ;

4j° Désignation d’un gérant de tutelle au Tribunal d’Instance ;

4k°Désignation d’un correspondant à la défense ;

4l° Désignation d’un membre de la Commission contrôle des élections ;

4m°Désignation d’un délégué au Groupement cynégétique ;

4n° Désignation d’un délégué au Comité local d’animation de la ligne de chemin de fer Colmar-

Metzeral ;

4o°Désignation des délégués du SIVU Les Lutins du Hohnack ;

4p° Désignation des membres de la commission d’appel d’offres ;

5° Délégation à un adjoint (acte administratif) ;

6° Délégation d’attribution du conseil municipal au maire (articles L 2122-22 et L 2122-23 CGCT) ;

7° Indemnités de fonction du maire et des adjoints ;

8° Indemnité de conseil au percepteur ;

9° Dépenses imputées au compte 6232 ;

10° Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage ;

POINTS DIVERS