Colmar Agglomération
32 cours Sainte Anne - BP 80197
68 000 Colmar
Le conseil municipal se réunira à la Mairie, le lundi 02 décembre 2019 à 20h00.
ORDRE DU JOUR Session ordinaire
1° Vote du Procès-Verbal du 13/11/2019 ;
2° Marché n° 03/2019 - Création d'une salle d'activités dans l'ancienne caserne de pompiers – lot 09 « plâtrerie / isolation / faux plafond » ;
3° Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées du 05/11/2019 ;
4° Motion contre la décision de M. le ministre François de Rugy actant l’enfouissement définitif des déchets ultimes de Stocamine ;
5° Contrat de maintenance des équipements de l’aire de jeux et de l’école ;
6° Projet de cession d’un terrain communal ;
7° Transformation du crédit-avoir eaux pluviales 2019 – création d’une salle d’activités ;
8° Attribution de la subvention et durée d’amortissement pour l’installation de la fibre optique ;
9° Demande de subvention ;
POINTS DIVERS