Comptes rendus

Le conseil municipal se réunira à la Mairie, le mercredi 13 novembre 2019 à 20h00.

ORDRE DU JOUR Session ordinaire

1° Vote du Procès-Verbal du 09/09/2019 ;

2° Don du Club de pétanque du Val-St-Grégoire ;

3° Don des Amis de Zimmerbach ;

4° Projet de Programme Local de l’Habitat 2019-2024 de Colmar Agglomération ;

5° Projet de cession d’un terrain communal ;

6° Classement de la voirie communale au 01/01/2019 ;

7° Rapport annuel faisant le bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail pour l’année 2018 ;

8° Variation de l’indice de fermage ;

9° Contrat de maintenance des aires de jeux ;

10° Concessions cimetière – durée de 30 ans ;

11° Mise à disposition de la salle Vuillemin ;

12° Demandes de subvention ;