Réunion de conseil municipal du 09/09/2019
09/09/2019

Le conseil municipal se réunira à la Mairie, le lundi 9 septembre 2019 à 20h00.

ORDRE DU JOUR Session ordinaire

1° Vote du Procès-Verbal du 26/06/2019 ;

2° Décision modificative n° 01 ;

3° Révision des statuts du Syndicat d’Electricité et de Gaz du Rhin ;

4° Participation financière de l’Association 2ACZ ;

5° Redevance 2019 pour l’occupation du domaine public routier communale due par les opérateurs de télécommunications ;

6° Mise à disposition d’un adjoint administratif principal de 2e classe – renouvellement pour 2020 ;

7° Renouvellement de la concession précaire et révocable entre la commune et M. Stephan OTTMANN (abri de chasse) pour 2020 ;

8° Indemnité de conseil au Percepteur ;

9° Rapport d’activités de Colmar Agglomération - 2018 ;

POINTS DIVERS