Colmar Agglomération
32 cours Sainte Anne - BP 80197
68 000 Colmar
Le conseil municipal se réunira à la Mairie, le lundi 9 septembre 2019 à 20h00.
ORDRE DU JOUR Session ordinaire
1° Vote du Procès-Verbal du 26/06/2019 ;
2° Décision modificative n° 01 ;
3° Révision des statuts du Syndicat d’Electricité et de Gaz du Rhin ;
4° Participation financière de l’Association 2ACZ ;
5° Redevance 2019 pour l’occupation du domaine public routier communale due par les opérateurs de télécommunications ;
6° Mise à disposition d’un adjoint administratif principal de 2e classe – renouvellement pour 2020 ;
7° Renouvellement de la concession précaire et révocable entre la commune et M. Stephan OTTMANN (abri de chasse) pour 2020 ;
8° Indemnité de conseil au Percepteur ;
9° Rapport d’activités de Colmar Agglomération - 2018 ;
POINTS DIVERS