Comptes rendus

Le conseil municipal se réunira à la Mairie, le lundi 24 septembre 2018 à 20h00.

ORDRE DU JOUR Session ordinaire

1° Vote du Procès-Verbal du 19/07/2018 ;

2° Création salle d’activités – lancement de la tranchée optionnelle : études de projet et dossier

de consultation des entreprises ;

3° Bail rural à long terme 2019-2036 – M. Hervé OTTMANN ;

4° Participation de la Collectivité à la protection sociale complémentaire

prévoyance dans le cadre de la convention de participation mutualisée, proposée par le Centre de gestion du Haut-Rhin ;

5° Mise à jour des statuts du SIVOM de Wintzenheim - compétence « animation du territoire » ;

6° Mise à disposition d’un adjoint administratif principal de 2e classe – renouvellement pour 2019 ;

7° Renouvellement de la concession précaire et révocable entre la commune et M. Stephan OTTMANN (abri de chasse) pour 2019 ;

8° Indemnité de conseil au Percepteur ;

9° Tarifs 2018 pour l’utilisation du domaine public ;

10° Soutien financier au Historial Franco-Allemand Hartmannswillerkopf – label national de la Mission du Centenaire de la fin de la Grande Guerre ;

11° Soutien financier au projet du raid humanitaire du 4L Trophy ;

POINTS DIVERS