Comptes rendus

Le conseil municipal se réunira à la Mairie, le jeudi 15 février 2018 à 20h00.

ORDRE DU JOUR Session ordinaire

1° Vote du Procès-Verbal du 18/01/2018 ;

2° Compte administratif de la commune – exercice 2017 ;

3° Compte de gestion 2017 ;

4° Affectation des résultats du compte administratif de la commune 2017 ;

5° Présentation et décision sur l’avant-projet définitif pour la « création d'une salle d'activités à l'ancienne caserne des pompiers » et financement ;

6° D.E.T.R. 2018 (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) pour la création de la salle d’activités ;

7° Demande de subvention - disposition régional de soutien aux investissements intercommunaux et locaux à l’échelle intercommunale – Région Grand Est ;

8° Demande de subvention pour travaux divers d’intérêt local TDIL – réserve ministérielle ;

9° Réalisation d’un emprunt ;

10° Location annuelles ;

11° Concession cimetière ;

12° Subventions aux associations ;

13° Demande de retrait de Colmar Agglomération du SIVOM de Wintzenheim (compétence tourisme) ;

14° Renouvellement de la convention de participation pour la protection sociale complémentaire prévoyance des agents territoriaux ;

15° Certification forestière Programme de Reconnaissance des Certifications Forestières Grand Est (P.E.F.C. Grand Est) ;

16° Demande de subvention ;

POINTS DIVERS