Comptes rendus

Le conseil municipal se réunira à la Mairie, le mercredi 29 novembre 2017 à 20h00.

ORDRE DU JOUR Session ordinaire

1° Vote du Procès-Verbal du 12/10/2017 ;

2° Aménagement de la forêt communale de Zimmerbach 2018-2037 (présentation par M. HELL) ;

3° Présentation et décision sur l’avant-projet intermédiaire pour la « création d'une salle d'activités à l'ancienne caserne des pompiers »;

4° Convention de financement pour la réalisation du réseau d’initiative publique régional de très haut débit en Alsace – déploiement de la fibre optique (Rosace) ;

5° Convention de répartition des charges d’entretien des R.D. en agglomération ;

6° Variation de l’indice de fermage ;

7° Indemnité de conseil au percepteur ;

8° Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de charge de Colmar Agglomération (zones d’activités) ;

9° Classement de la voirie communale au 01/01/2017 ;

10° Adhésion au Parc naturel régional des Ballons des Vosges ;

11° Demandes de subvention ;

POINTS DIVERS