Comptes rendus

Le conseil municipal se réunira à la Mairie, le jeudi 12 octobre 2017 à 20h00.

ORDRE DU JOUR Session ordinaire

1° Vote du Procès-Verbal du 01/08/2017 ;

2° Présentation et décision sur le dossier diagnostics-esquisses pour la « création d'une salle d'activités à l'ancienne caserne des pompiers »;

3° Retrait délibération n°4 du 01/08/2017 ;

4° Décision de virement de crédit n° 1 du 31/07/2017 (transfert de compte) ;

5° Décision modificative n°2 ;

6° Suppressions de poste ;

7° Créations de poste ;

8° Mise à jour du tableau des effectifs ;

9° Rapport annuel faisant le bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail pour l’année 2016 ;

10° Contrat d’assurance du personnel des collectivités – année 2018 ;

11° Mise à disposition d’un adjoint administratif – renouvellement pour 2018 ;

12° Renouvellement de la concession précaire et révocable entre la commune et M. Stephan OTTMANN (abri de chasse) pour 2018 ;

13° Impasse des Mésanges – parcelle cédée et déclassée dans le domaine public ;

14° Salle des Prévôts de la mairie dédiée à l’Abbé Paul VUILLEMIN ;

15° Demande de subvention ;

POINTS DIVERS