Réunion de conseil municipal du 16/06/2017
16/06/2017

Le conseil municipal se réunira à la Mairie, le vendredi 16 juin 2017 à 20h00.

ORDRE DU JOUR Session ordinaire

1° Vote du Procès-Verbal du 29/05/2017 ;

2° Maîtrise d’œuvre pour la « création d'une salle d'activités à l'ancienne caserne des pompiers »

3° Décision modificative n°1 (FPIC) ;

4° Instauration du régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) ;

5° Espace Paul Vuillemin : déclassement ;

6° Rue du Pflixbourg n°13 – parcelle à déclasser domaine public ;

POINTS DIVERS