Comptes rendus

Le conseil municipal se réunira à la Mairie, le lundi 23 janvier 2017 à 20h00.

ORDRE DU JOUR Session ordinaire

1° Vote du Procès-Verbal du 23/11/2016 ;

2° Attribution de la vente de l’Espace Paul Vuillemin ;

3° Décision de virement de crédit n° 1 du 23/12/2016 ;

4° Mise en location des places de stationnement au Parking du Hohnack - Restaurant « Au Raisin d’Or » ;

5° O.N.F. prévisions coupes de bois 2017 ;

6° Modification simplifiée du P.L.U. et modalités de mise à disposition du public ;

7° Maintien de la compétence P.L.U au niveau communal

8° Contrat global de contrôle et de vérification des équipements de l’aire de jeux ;

9° Convention d’occupation du domaine public communal non routier au profit de Rosace pour l’implantation d’un Sous Répartiteur Optique (SRO) ;

10° Demandes de subventions ;

POINTS DIVERS

Le compte-rendu sera affiché et disponible sur le site internet de la commune.