Comptes rendus

Le conseil municipal se réunira à la Mairie, le mercredi 23 novembre 2016 à 20h00.

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

1° Vote du Procès-Verbal du 14/09/2016 ;

2° Critères des offres pour la vente de l’Espace Paul Vuillemin ;

3° Variation de l’indice de fermage ;

4° Indemnité de conseil au percepteur ;

5° Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de Colmar Agglomération – exos 2009 et suivants ;

6° Concession précaire et révocable entre la commune et M. Stephan OTTMANN (abri de chasse) ;

7° Validation des statuts de l’Agence Départementale d’Aménagement et d’Urbanisme du Haut-Rhin – ADAUHR et adhésion à cette agence ;

8° Mise à jour du règlement intérieur ;

9° Classement de la voirie communale au 01/01/2016 ;

10° Mise à disposition d’un adjoint administratif de 2ème classe – renouvellement pour 2017 ;

11° Demandes de subvention ;

POINTS DIVERS