Comptes rendus

Le conseil municipal se réunira à la Mairie, le jeudi 25 février 2016 à 20h00.

ORDRE DU JOUR Session ordinaire

1° Vote du Procès-Verbal du 09/11/2015 ;

2° Locations annuelles ;

3° Concessions cimetière ;

4° Subventions aux associations ;

5° Compte administratif de la commune – exercice 2015 ;

6° Affectation des résultats du compte administratif de la commune 2015 ;

7° Compte de gestion 2015 ;

8° Autorisation de paiement des factures d’investissement sur le budget primitif 2016 – Commune ;

9° O.N.F. prévisions coupes de bois 2016 ;

10° Dénonciation de la concession précaire et révocable entre la commune et Mme Anne-Karine MARCHAND (abri de chasse) ;

11° Dénonciation de la concession précaire et révocable entre la commune et l’E.A.R.L. Jean-Yves EHRHART ;

12° Mise à disposition d’un adjoint administratif de 2ème classe – renouvellement pour 2016 ;

13° Motion contre la fermeture d’une classe à l’école maternelle de Walbach ;

14° Motion sur le régime local de l’Assurance maladie ;

15° Planning de permanence des élus aux bureaux de vote : tirage au sort ;

16° Demandes de subventions ;

POINTS DIVERS