Comptes rendus

Le conseil municipal se réunira à la Mairie, le lundi 9 novembre 2015 à 20h00.

ORDRE DU JOUR Session ordinaire

1° Vote du Procès-Verbal du 08/10/2015 ;

2° Décision modificative n° 02 ;

3° Projet de la Place-parvis de l’église et du Monument aux Morts ;

4° Création et nomination des postes d’agents recenseurs en 2016 ;

5° Classement de la voirie communale au 01/01/2015 ;

6° Alignement de la rue de la Chapelle ;

7° Bail à construction 2009-2058 : changement de contractant SEMCLOHR -> Habitats de Haute-Alsace ;

8° Location au 10 rue Principale ;

9° Convention avec le Centre de gestion du Haut-Rhin concernant la mission d’inspection en

matière de santé et de sécurité au travail (A.C.F.I.) ;

10° Évolution des aides du Conseil départemental du Haut-Rhin en faveur de la promotion

touristique ;

11° Demande de subvention ;

POINTS DIVERS

• Planning des élections régionales des 06 et 13/12/2015