Comptes rendus

Le conseil municipal se réunira à la Mairie, le jeudi 17 septembre 2015 à 19h00.

ORDRE DU JOUR Session ordinaire

1° Vote du Procès-Verbal du 11/06/2015 ;

2° Décision modificative n° 01 ;

3° Fonds de concours 2015-2016 de la Communauté d’Agglomération de Colmar ;

4° Don du Crédit Mutuel du Brand ;

5° Mise à jour du plan de circulation et stationnement du village ;

6° Constitution de la servitude entre la commune et M. Herrmann GAISER ;

7° Mise en place de l’Agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP) pour les E.R.P. ;

8° Variation de l’indice de fermage ;

9° Rapport annuel faisant le bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des

conditions de travail pour l’année 2014 ;

10° Rapport d’activité du Syndicat d’Electricité et de Gaz - 2014 ;

11° Adhésion de la communauté de communes du Ried de Marckolsheim au Syndicat

départemental d’électricité et de gaz du Haut-Rhin ;

12° Motion contre la suppression des Trains d’Equilibre du Territoire (lignes de nuit Luxembourg-

Strasbourg vers Nice et Luxembourg-Strasbourg vers Cerbères-Port-Bou) et pour le maintien

des liaisons TGV sur Colmar ;

13° Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les

conséquences de la baisse massive des dotations de l’État ;

14° Règles sur les demandes de subvention venant d’établissements scolaires extérieurs au

village ;

15° Demandes de subvention ;

POINTS DIVERS