Comptes rendus

Le conseil municipal se réunira à la Mairie, le samedi 5 avril 2014 à 09h00.

ORDRE DU JOUR Session ordinaire

1° Vote du Procès-Verbal du 29/03/2014;

2° Création des commissions et désignation des membres des commissions;

3° Élection des membres du conseil municipal à divers organismes;

3a°Désignation des délégués au Syndicat intercommunal (sections: scolaire et tourisme);

3b°Désignation des délégués au Grand pays de Colmar;

3c°Désignation des délégués au Syndicat fluvial de la Fecht;

3d°Désignation des délégués au Syndicat Mixte des Gardes champêtres intercommunaux;

3e°Désignation des délégués au SCOT Colmar-Rhin-Vosges;

3f°Désignation des délégués au Groupement des employeurs des communes forestières de Colmar et environs;

3g°Désignation des délégués au Syndicat départemental d’électricité du Haut-Rhin;

3h°Désignation d’un délégué au Conseil d’Administration à l’Office du Tourisme de Turckheim;

3i° Désignation des délégués à la Commission communale consultative de la chasse;

3j° Désignation d’un gérant de tutelle au Tribunal;

3k°Désignation d’un correspondant à la défense;

3l° Désignation d’un membre de la Commission administrative des élections;

3m°Désignation d’un délégué au Groupement cynégétique;

3n° Désignation d’un délégué au Comité local d’animation de la ligne de chemin de fer Colmar- Metzeral;

3o°Désignation des délégués du SIVU Les Lutins du Hohnack;

4° Délégation à un adjoint (acte administratif);

5° Délégation d’attribution du conseil municipal au maire (articles L 2122-22 et L 2122-23 CGCT);

6° Indemnités de fonction du maire et des adjoints;

7° Indemnité de conseil au percepteur;

8° Point n°8 du conseil municipal du 03/03/2014 à rapporter;

9° Dépenses imputées au compte 6232;

POINTS DIVERS