Comptes rendus

Le prochain conseil municipal aura lieu à la mairie de Zimmerbach le lundi 9 décembre 2013 à 20h00.

L’ordre du jour: Séance ordinaire

1° Vote du Procès-Verbal du 21/10/2013;

2° Décision modificative n°04;

3° Mise à disposition d’un adjoint administratif de 2^e classe et convention;

4° Convention entre la commune et le Tennis Club de Zimmerbach;

5° Variation de l’indice de fermages – année 2013;

6° Réforme des rythmes scolaires – demande de moratoire pour le report et réouverture de la concertation;

7° Contrat de maintenance des aires de jeux;

8° Demandes de subvention

POINTS DIVERS