Comptes rendus

Le prochain conseil municipal aura lieu à la mairie de Zimmerbach le lundi 23 septembre 2013 à 20h00.

L’ordre du jour: Séance ordinaire

1° Vote du Procès-Verbal du 24/06/2013;

2° Décision modificative n°03;

3° Marché de maîtrise d’œuvre pour la mise en place d’un crépi extérieur sur le local communal

4° Participation aux frais d’entretien de la maison forestière de Turckheim;

5° Régime indemnitaire: Indemnité Administrative et de Technicité / Indemnité d’Exercice de

missions des Préfectures;

6° Délégation de signature du maire à deux adjoints administratifs(PES V2);

7° Rapport d’activité du Syndicat d’Electricité et de Gaz - 2012;

8° Rapport d’activité du Syndicat Mixte d’Assainissement du Vignoble – 2012;

9° Demandes de subventions;

POINTS DIVERS