Comptes rendus

Le prochain conseil municipal aura lieu à la mairie de Zimmerbach le lundi 18 mars 2013 à 20h00.

L’ordre du jour: Séance ordinaire

1° Vote du Procès-Verbal du 04/02/2013;

2° Locations annuelles;

3° Concessions cimetière;

4° Subventions aux associations;

5° Budget de l’école;

6° Contrat d'entretien pour l'aire de jeux ;

7° Mise en place de plaques de rue bilingue ;

8° Certification forestière P.E.F.C. ;

9° Rattachement forêt communale à l'U.T. de Kaysersberg ;

10° Rythmes scolaires ;

11° Arrêt du projet de P.L.U. ;

12° Mise en place du dispositif "DUFLOT" ;

13° Directive "Nitrates" ;

14° Modification du temps de travail de l'adjoint technique 2^ème classe ;

15° Demande de subvention ;

POINTS DIVERS

Bureau de vote pour le référendum du 7 avril