Comptes rendus

Le prochain conseil municipal aura lieu à la mairie de Zimmerbach le lundi 03 décembre 2012 à 20h00.

L’ordre du jour : Séance ordinaire

1° Vote du Procès-Verbal du 22/10/2012 ;
2° Variation de l’indice de fermages – année 2012 ;
3° O.N.F. prévisions coupes et travaux d’exploitation-année 2013 ;
4° Plan d’alignement : rue de la Chapelle ;
5° Instauration du permis de démolir ;
6° Renouvellement concession pour l’EARL Jean-Yves EHRHART ;
7° Complément à la délibération du 20/02/2012 : point 6-création poste à temps non complet ;
8° Complémentaire prévoyance des agents territoriaux ;
9° Organisation des transports scolaires ;
10° Adhésion au Relais des Assistantes Maternelles ;
11° Acquisition de terrains ;
12° Cession de terrain ;

POINTS DIVERS