Commune de Zimmerbach
menu
home
Vie municipale
Conseil municipal
Commissions communales
Comptes rendus du conseil municipal
Secrétariat
Services techniques
Ecole
Périscolaire
Location salles communales
Discours et allocutions
Urbanisme
Marchés publics
Vie pratique
Bulletins municipaux
Gestion des déchets
Nouveaux arrivants
Vie religieuse
Histoire de Zimmerbach
Infos pratiques et arrêtés
Transports
Numéros utiles
Démarches en ligne
L'annuaire local
Associations
Professionnels
Gites-chambres d'hôtes
Sentier des oratoires
Zimmerbach en images
Démarches en ligne
Accueil
/
Vie pratique
/
Démarches en ligne
Fiches pratiques les plus consultées
import_contacts
Formalités administratives
Déclaration,
Immatriculation,
Statuts,
Modification - dissolution,
Agrément…
settings
Fonctionnement
Dirigeants,
Bénévoles,
Constitution de partie civile,
Organisation d’un événement…
account_balance_wallet
Financement
Subventions,
Dons,
Activités commerciales…
group
Associations spécifiques et fondations
Fondations,
Associations de parents d’élèves,
Associations de propriétaires,
Associations de consommateurs…
Questions - réponses
Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
Comment se renseigner sur une association ?
Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?
Toutes les questions réponses
Services en ligne
Création d'une association (e-création)
Modification d'une association (e-modification)
Consulter les annonces des associations et fondations
Dissolution d'une association (e-dissolution)
Tous les services en ligne
Comment faire si…
Je crée une association
L'association organise un événement : fête, manifestation, vide-grenier
Tous les Comment faire si…
Modèles de document
Modèle de règlement intérieur d'une association
Modèle de statuts d'association reconnue d'utilité publique
Attestation sur l'honneur d'un particulier de non-participation à 2 autres ventes au déballage
×
Ce champ est obligatoire
×
×
❮
❯